1. Présentation de l’entreprise

Le site lepuykm0.fr est édité par L’Empreinte Ponote, atelier de personnalisation artisanale basé au Puy-en-Velay.

L’atelier propose la création et la vente de produits personnalisés et d’objets textiles ou accessoires réalisés en petites séries ou sur mesure.

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes réalisées sur le site internet.

2. Acceptation des CGV

Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant la validation de sa commande.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont présentés avec la plus grande exactitude possible.

Les photographies, visuels et mises en situation n’ont pas de valeur contractuelle et peuvent présenter de légères différences avec le produit final, notamment dans le cadre d’une fabrication artisanale ou personnalisée.

Chaque création étant réalisée à la main, de légères variations peuvent exister et participent au caractère unique des produits.

4. Personnalisation

Les produits personnalisés sont réalisés à partir des visuels en ligne et éventuellement complétés des éléments transmis par le client (logos).

Le client garantit disposer des droits nécessaires concernant ces éléments graphiques.

L’Empreinte Ponote se réserve le droit de refuser toute demande contraire à la loi, aux bonnes mœurs ou portant atteinte aux droits d’un tiers.

5. Commande

Toute commande devient définitive après validation du paiement ou acceptation du devis lorsque celui-ci est nécessaire.

Dans certains cas, un échange préalable avec le client peut être nécessaire afin de valider les éléments de personnalisation avant production.

L’atelier se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le client.

6. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros TTC.

Les frais de livraison peuvent être ajoutés au moment de la commande selon la destination et le mode d’expédition choisi.

L’Empreinte Ponote se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans impact sur les commandes déjà validées.

7. Paiement

Le règlement des commandes s’effectue via les moyens de paiement proposés sur le site.

La commande ne sera traitée qu’après validation du paiement.

Pour certaines commandes professionnelles ou sur devis, un acompte pourra être demandé avant lancement de la production.

8. Délais de fabrication et livraison

Les délais de fabrication sont indiqués à titre estimatif.

Les créations personnalisées nécessitant un travail artisanal, les délais peuvent varier selon la complexité du projet, la période d’activité ou les contraintes logistiques.

L’atelier ne pourra être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des circonstances exceptionnelles.

9. Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Le client est tenu de vérifier l’exactitude des informations communiquées.

En cas de colis endommagé, il appartient au client d’émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur.

10. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ou réalisés sur mesure ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Pour les produits non personnalisés, le client dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.

Les produits retournés devront être neufs, non utilisés et dans leur emballage d’origine.

11. Réclamations et SAV

Toute réclamation devra être adressée par e-mail dans un délai raisonnable après réception de la commande.

L’Empreinte Ponote attache une grande importance à la satisfaction de ses clients et étudiera chaque demande avec attention.

12. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, photographies, créations, logos, graphismes) demeure la propriété exclusive de L’Empreinte Ponote sauf mention contraire.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

13. Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.

Les données personnelles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers hors nécessité liée au traitement des commandes.

Le client peut exercer ses droits d’accès, de modification ou de suppression de ses données en contactant l’atelier.

14. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

15. Contact

L’Empreinte Ponote

Le Puy-en-Velay – France

E-mail : empreinte.ponote@orange.fr

Téléphone : 06 22 51 71 35

Site internet : https://lepuykm0.fr